29 janvier 2022

Marcophilie - Philatélie fiscale et rôle d'équipage

Philatélie fiscale et rôle d'équipage


Les timbres fiscaux visent à recouvrer une grande variété de taxes. On peut les diviser d’abord en deux grandes catégories : les timbres généraux et les timbres sectoriels parmi ceux-ci les timbres pour Rôles d'équipage.

Rôle d'équipage

Le rôle d'équipage est le titre de navigation délivré par la DML 
, dont doit être pourvu tout navire pratiquant une navigation maritime et dont l'équipage comprend des marins professionnels affiliés à l'ENIM .






Le rôle est dit « individuel » lorsqu’il correspond à l’armement d’un seul navire par un armateur .
Le rôle est dit « collectif » lorsqu’un armement possède plusieurs navires de caractéristiques voisines armés par un même équipage passant fréquemment d’une unité à l’autre.
Le rôle est dit «d’entreprise » lorsqu’il concerne des navires n’ayant pas d’acte de francisation. Il est destiné aux entreprises qui effectuent des opérations de convoyage de navires de plaisance.

La taxation des actes - La révoltes des Bonnets rouges ou du papier timbré est l'une des premières révoltes contre les taxes. 



- Timbres d'Actions, timbres d'Affaires Étrangères, Timbres d'Affiches, Timbres d'Articles d’argent, Timbres de Cartes d’identité, 



Timbres de Connaissements, Timbres de Copies, Timbres de Dimension, Timbres d'État-civil, Timbres d'Effets de Commerce, Timbres d'Enregistrement, Timbres de Journaux, Timbres de Légalisation, Timbres de Lettres de voiture, Timbres de Papiers publics, 



Timbres de Passeports, Timbres de Récépissés de chemins de fer, bulletins de Colis postaux, Timbres de Réfugiés, Timbres de Rôles d’équipage, Timbres de Taxes communales, Timbres judiciaires, Timbres de Travailleurs étrangers.

Un rôle d’équipage est l'état visé avant le départ, au bureau de l'inscription maritime, des personnes embarquées à bord d'un navire. 





Dès la fin du XVIIIe siècle, s'agissant de documents de grand format (60 x 42 cm), ces rôles d’équipage ont été taxés au plus haut tarif du timbre de dimension. C’est seulement en 1885 que l’Administration s’est décidée à mettre des timbres mobiles à disposition des utilisateurs. 


La réalisation des timbres mobiles des rôles d'équipage a été confiée à E.A. Oudiné, graveur en titre de l'Atelier du timbre qui avait déjà dessiné et gravé les timbres-télégraphe ainsi que les timbres pour journaux mais aussi divers timbres fiscaux. 

Oudiné ne fit pas preuve d’une créativité débordante et choisit, pour illustrer le graphisme du nouveau timbre de ces rôles d’équipage taxant la marine marchande et de plaisance, une confondante galère, motif d'un timbre humide d'effets de commerce du 9 prairial an IX (29 mai 1801), qu'il substitua simplement à l'effigie de la Méduse figurant la République sur le timbre général créé par lui en 1880. 

Dans son exposé, après avoir relevé qu’à sa création ce nouveau type "Galère" avait vocation à durer dans le temps (ce qui dans les faits fut bien le cas : 63 ans de 1885 à 1948). Différentes adaptations techniques et fonctionnelles sont retenues par l’Atelier du timbre et l’Administration pour s’adapter aux fréquents changements de tarif consécutifs à l’inflation apparue après la Première Guerre mondiale. 

 Le conservatisme de l’Administration est patent, et s'ingénie à étudier différents pis-aller pour faire perdurer le type "Galère" : surcharge au cachet manuel, surcharge typographique, impression en deux passages, complément de taxe avec des timbres mobiles de dimension ou de la série unifiée et relève le seul changement notable intervenu en 63 ans : la couleur du timbre qui passe du violet au bleu en 1933.

Sources

ENIM régime social des marins

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